NOUVELLES POLITIQUES DU CONSEIL

 

POLITIQUE 1 - VISION, MISSION, PRINCIPES DIRECTEURS ET MANDAT D'ÉDUCATION CATHOLIQUE

POLITIQUE 2 - RÔLE ET RESPONSABILITÉS DU CONSEIL

POLITIQUE 3 - RÔLE ET RESPONSABILITÉS DU CONSEILLER / DE LA CONSEILLÈRE

POLITIQUE 4 - RÔLE ET RESPONSABILITÉS DE LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL

POLITIQUE 5 - RÔLE ET RESPONSABILITÉS DE LA VICE- PRÉSIDENCE DU CONSEIL

POLITIQUE 6 - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

POLITIQUE 7 - COMITÉS DU CONSEIL

POLITIQUE 8 - REPRÉSENTANTS(ES) DU CONSEIL

POLITIQUE 9 - ÉLABORATION DE POLITIQUES ET DE MÉTHODES ADMINISTRATIVES

POLITIQUE 10 - DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS ET AUTORISATIONS DU CONSEIL

POLITIQUE 11 - RÔLE ET RESPONSABILITÉS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE

POLITIQUE 12 - APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ÉLÈVES

POLITIQUE 13 - APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LE PERSONNEL ENSEIGNANT ET LE PERSONNEL DE SOUTIEN

POLITIQUE 14 - FERMETURE D'ÉCOLE

POLITIQUE 15 - ÉTABLISSEMENTS SANS TABAGISME, SANS ALCOOL ET SANS DROGUES

POLITIQUE 16 - POLITIQUE LINGUISTIQUE

POLITIQUE 17 - EXCURSIONS

POLITIQUE 18 - ADMISSIBILITÉ

POLITIQUE 19 - TRANSPORT

POLITIQUE 20 - SANTÉ ET SÉCURITÉ